Le Secrétariat général
Le Secrétariat Général assure l’administration du Sénat. Il est chargé :
-de la coordination des activités du Sénat ;
-du suivi de la procédure législative, notamment toutes les transmissions de textes au Président de la République, au Gouvernement et aux autres Institutions de l’Etat ;
-de l’établissement des comptes rendus et des procès-verbaux de séances.
Le Secrétariat Général est animé par les fonctionnaires, les contractuels de l’Etat et les agents de la main d’œuvre non permanente. Il est dirigé par un Secrétaire Général fonctionnaire de catégorie A1 hierarchie A1 nommé par décret du Président de la République sur proposition du Président du Sénat. Il est assisté dans sa tâche par deux Secrétaires Généraux Adjoints, chargés l’un des Services Législatifs et l’autre des Services Administratifs et Financiers. Le Secrétaire Général dirige et coordonne l’action des services du Sénat. Il prépare les réunions du Bureau et des Conférences des Présidents et veille au Secrétariat de ces réunions.
Le Secrétariat Général du Sénat comprend :
- la Direction Générale des Services Législatifs
- la Direction Générale des Services Administratifs et Financiers.
Les services législatifs
- la Direction de la Séance, des Informations et des Enquêtes
- la Direction des Commissions Parlementaires
- la Direction des Comptes Rendus
- la Direction des Relations Parlementaires
- la Direction de la Documentation, des Etudes et de la Recherche.
Les services administratifs et financiers
- la Direction du Personnel et des Affaires Administratives
- la Direction des Affaires Financières
- la Direction des Affaires Sociales et Médicales
- la Direction du Patrimoine de la Maintenance et des Equipements.